MENTIONS LEGALES

1. Présentation du site.

Il est précisé aux utilisateurs du site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire, créateur, responsable publication :
Sandrine Vanhecke
En personne physique
Adresse : Rue de Noël 62 à 1410 Waterloo, Belgique

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. 

Le site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Sandrine Vanhecke s’efforce de fournir sur le site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sandrine Vanhecke est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sandrine Vanhecke.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles XI.165 et suivants du Code de droit économique.

6. Limitations de responsabilité.

Sandrine Vanhecke ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Sandrine Vanhecke ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/.

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Sandrine Vanhecke se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sandrine Vanhecke se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En Belgique, les données personnelles sont notamment protégées par la loi du 25 mai 2018 relative au traitement de données à caractère personnel. Veuillez lire la politique de confidentialité.

8. Liens hypertextes et cookies.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.sandrinevanhecke-holistique.com/ est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bruxelles.

© Sandrine Vanhecke 2017

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